coucou franck

dfgmjhtoken ...asdf

e

fdsqfdsf

Rendez-vous cabinet
Consultation de 30 min pour 150€ >
Consultation vidéo
Consultation de 15 min pour 80€ >
Consultation téléphonique
Consultation de 15 min pour 50€ >
Question simple
Réponse pour 60€ >
Consultation écrite
Réponse pour 260€ >

Bienvenue sur mon site (id 1952)lklk

Contactez-nous
TÉlépaiement











Nouvelle distribution parcellaire : date d'appréciation de la nature de culture des parcelles

Public - Public / Immobilier - Immobilier
06/09/2017

Erreur de droit commise dans le cadre de l'annulation du maintien d'organisations terroristes sur la liste européenne

Pénal - Pénal
05/09/2017

Aide à l'entrée, à la circulation et au séjour irréguliers d'étrangers et "immunité humanitaire"

Public - Public
05/09/2017

Renonciation à la prescription et exécution provisoire

Affaires - Transport
05/09/2017

Bulletin des Transports & de la Logistique no 3656 du 04 septembre 2017

Affaires - Transport
05/09/2017

Exonération de la plus-value réalisée en cas de cession de la résidence principale : quid du cédant n'étant plus résident fiscal français ?

Affaires - Sociétés
05/09/2017

Revente de biens achetés dans un autre État membre avant leur sortie du premier État membre : livraison intracommunautaire ?

Fiscalité - Fiscalité / Affaires - Sociétés
04/09/2017

Appartenance au domaine public d'un manuscrit : nécessité d'une expertise en cas de problème d'identification du bien

Public - Public
04/09/2017

Services de paiement dans le marché intérieur : transposition de la directive 2015/2366 du 25 novembre 2015

Affaires - Banque et Finance
04/09/2017

Réforme de l’appel : les synthèses de la Chancellerie

Civil - Civil
04/09/2017

Semaine Sociale Lamy n° 1780

Travail et social - Travail et social
04/09/2017

AOP « Lentille verte du Puy » : modification temporaire du cahier des charges

Public - Public
01/09/2017

Nouveaux cahiers des charges de labels rouges homologués

Public - Public
01/09/2017

Management environnemental en agroalimentaire : document de référence

Public - Public
01/09/2017

Corée du Nord : mesures restrictives et biens à double usage

Affaires - Transport
31/08/2017

Sortie du statut de déchet : les critères applicables aux résidus de distillation des huiles usagées

Public - Public
31/08/2017

Accord UE-Canada : application provisoire

Affaires - Transport
30/08/2017

Semaine sociale Lamy n° 1779

Travail et social - Travail et social
29/08/2017

Organisations « flexibles » et charge de travail : en pratique, comment faire ?

Travail et social - Travail et social
29/08/2017

Jurisprudence sociale Lamy n° 436

Travail et social - Travail et social
29/08/2017

Le règlement intérieur revisité !

Travail et social - Travail et social
29/08/2017

Frais de déplacement dans le transport routier de marchandises : publication de l'arrêté d'extension

Affaires - Transport
28/08/2017

Nouveaux cahiers des charges de labels rouges homologués

Public - Public
24/08/2017

Produits phytopharmaceutiques : non-renouvellement de l’approbation de la substance active DPX KE 459 (flupyrsulfuron-méthyl)

Public - Public
24/08/2017

Grippe aviaire : nouvelles zones de protection et de surveillance en Italie

Public - Public
18/08/2017